Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison de Loire de Belleville sur Loire, Maison de Loire du Haut Berry Val de Loire, Maison de Loire18
Association des Amis de la Maison de Loire du Cher, association 1901

Numéro de dépôt :
3892280
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
Maison de Loire de Belleville sur Loire, Maison de Loire du Haut Berry Val de Loire, Maison de Loire18 de des Amis de la Maison de Loire du Cher

Présentation de la marque Maison de Loire de Belleville sur Loire, Maison de Loire du Haut Berry Val de Loire, Maison de Loire18

Déposée le 26 janvier 2012 par l'association loi 1901 des Amis de la Maison de Loire du Cher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison de Loire de Belleville sur Loire, Maison de Loire du Haut Berry Val de Loire, Maison de Loire18 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 des Amis de la Maison de Loire du Cher domicilié(e) Route de la Loire - 18240 - BELLEVILLE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 253 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Amis de la Maison de Loire du Cher, M. Bongrand Jacky domicilié(e) Route de la Loire - 18240 - BELLEVILLE SUR LOIRE - France.

La marque Maison de Loire de Belleville sur Loire, Maison de Loire du Haut Berry Val de Loire, Maison de Loire18 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de Loire de Belleville sur Loire, Maison de Loire du Haut Berry Val de Loire, Maison de Loire18 est expirée depuis le 26 janvier 2022.

des Amis de la Maison de Loire du Cher a également déposé les autres marques suivantes : Maison de Loire du Cher, Maison de la Loire du Cher


Association des Amis de la Maison de Loire du Cher, association 1901 - Route de la Loire - 18240 - BELLEVILLE SUR LOIRE - France - SIREN 401253398


Association des Amis de la Maison de Loire du Cher, M. Bongrand Jacky - Route de la Loire - 18240 - BELLEVILLE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.